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veuillez activer javascript afin de pouvoir continuer mentions légales i. presentation 1. éditeur le site internet http://www.labouquetterie.com (ci-après dénommé « site ») est publié par la société (ci-après dénommé «éditeur» ) dont le siège social est situé à , france, au capital social de euros et inscrite au rcs de directeur de la publication : directeur 2. objet du site le site est un site institutionnel notamment destiné à présenter les services proposés par l'éditeur au travers de ses activités . ce site internet a pour objet de ii. propriete intellectuelle 1. titularité ce site et tous les logiciels utilisés en liaison avec le site peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou par d'autres lois. par conséquent, sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le site et chacun des éléments créés pour le site sont la propriété exclusive de l'éditeur ne concédant aucune licence d'utilisation ni aucun autre droit sur ces éléments, à l'exception du droit de consultation accordé aux utilisateurs d'internet). en particulier, les droits de propriété intellectuelle mentionnés sur le site sont la propriété de l'éditeur. la reproduction de tout document publié sur le site n'est autorisée exclusivement que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial. tout autre type de reproduction et tout usage de copies à d'autres fins sont explicitement interdits. concernant les logiciels, il est interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. de même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par l'éditeur à cet effet. 2. sanctions l'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. la violation des droits de l'éditeur, expose son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d'auteur (article l. 335-1 et suivants), de droit de marques (article l. 716-1 et suivants) que par le code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants). iii. donnees a caractere personnel 1. la protection des données à caractère personnel l'éditeur collecte des données à caractère personnel notamment via la rubrique « contact » du site. ce traitement a fait l'objet d'une déclaration à la cnil sous le numéro . conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l'éditeur collecte les données à caractère personnel de manière loyale et licite. l'éditeur s'engage à préserver la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel fournies par les clients (actuels ou potentiels) de notre site. 1.1 responsable du traitement : le responsable de traitement est 1.2 finalité poursuivie par le traitement : la fourniture des données à caractère personnel permet de valider les reservations effectuées, ainsi que de répondre aux messages envoyés par les clients de notre site et de leur fournir des informations sur l'éditeur et ses services. 1.3 caractère facultatif ou obligatoire des réponses : la présence d'un astérisque dans le formulaire de collecte des données à caractère personnel indique que la réponse est obligatoire. 1.4 les conséquences éventuelles d'un défaut de réponse : si les champs comportant un astérisque ne sont pas renseignés, nous ne pouvons pas vous assurer qu'il sera donné suite à votre demande. 1.5 destinataires des données : les données à caractère personnel collectées seront utilisées par les personnes du service communication de l'éditeur, afin de traiter les demandes et questions postées sur le site via la rubrique « contact » et/ou fournir des informations sur l'éditeur et ses services. 1.6 droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition : conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression, ainsi que d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, sur les données à caractère personnel qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l'éditeur aux coordonnées 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Informations Whois
Whois est un protocole qui permet d'accéder aux informations d'enregistrement.Vous pouvez atteindre quand le site Web a été enregistré, quand il va expirer, quelles sont les coordonnées du site avec les informations suivantes. En un mot, il comprend ces informations;
Domain Name: LABOUQUETTERIEDEFANFAN.COM
Registry Domain ID: 1531055011_DOMAIN_COM-VRSN
Registrar WHOIS Server: whois.ovh.com
Registrar URL: http://www.ovh.com
Updated Date: 2017-05-22T07:08:44Z
Creation Date: 2008-12-02T13:34:09Z
Registry Expiry Date: 2018-12-02T13:34:09Z
Registrar: OVH
Registrar IANA ID: 433
Registrar Abuse Contact Email:
Registrar Abuse Contact Phone:
Domain Status: clientDeleteProhibited https://icann.org/epp#clientDeleteProhibited
Domain Status: clientTransferProhibited https://icann.org/epp#clientTransferProhibited
Name Server: DNS105.OVH.NET
Name Server: NS105.OVH.NET
DNSSEC: unsigned
URL of the ICANN Whois Inaccuracy Complaint Form: https://www.icann.org/wicf/
>>> Last update of whois database: 2018-02-18T10:57:11Z <<<
For more information on Whois status codes, please visit https://icann.org/epp
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SERVER com.whois-servers.net
ARGS domain =labouquetteriedefanfan.com
PORT 43
TYPE domain
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DOMAIN
NAME labouquetteriedefanfan.com
CHANGED 2017-05-22
CREATED 2008-12-02
STATUS
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clientTransferProhibited https://icann.org/epp#clientTransferProhibited
NSERVER
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NS105.OVH.NET 213.251.128.149
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